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Préambule
Les informations concernant les rémunérations des dirigeants et mandataires sociaux communiquées dans ce portail résultent de la saisie des informations contenues dans la partie consacrée aux rémunérations des dirigeants dans les documents de référence publiés par les sociétés émettrices. La présentation de ces informations s'appuie sur les modèles de tableaux mentionnés dans la recommandation de l'Autorité des Marchés Financiers (AMF) relative à l'information à donner dans les documents de référence sur les rémunérations des mandataires sociaux, recommandation mise en ligne sur le site de l'AMF le 22 décembre 2008. Aucune modification n'a été apportée aux tableaux de 1 à 10 de chaque société en cas d'incohérence entre les dits tableaux (tableaux de l'AMF non modifiés).Les noms des dirigeants mandataires sociaux sont présentés par ordre alphabétique. Technologiquement, la saisie et la présentation des informations s'appuient sur le langage XBRL (eXtensible Business Reporting Language) et intègrent la taxonomie XBF-RD V0.11 du 15 mars 2009, telle que publiée sur le site de l'association XBRL France.

Conditions d'utilisation du service

1. Description du service
Le site «www.remunerationsdesdirigeants.com» est la propriété exclusive d'Hégoa-Solutions SAS. Il permet de visualiser et de télécharger sous plusieurs formats les informations relatives aux rémunérations des dirigeants des premières sociétés cotées sur NYSE Euronext à Paris, et publiées sur les sites des dites sociétés. Ce service est conçu pour répondre à l'usage non professionnel du plus grand nombre des utilisateurs. Les informations sur le site sont données à titre indicatif. Etablies à partir de sources sérieuses et réputées fiables, elles sont fournies « en l'état ». En conséquence, le site n'apporte aucune garantie quant à la capacité du service à répondre aux exigences des internautes, que ce soit en termes de précision, d'exactitude et de fiabilité des informations fournies. Ces informations ne sauraient être assimilées à de quelconques conseils ou recommandations.

Le site RémunérationsDesDirigeants.com propose, sous les formats XBRL, XLS et HTML, les principales informations concernant les rémunérations des dirigeants et mandataires sociaux des premières sociétés cotées sur NYSE Euronext à Paris. Ces informations sont présentées, par société, sous forme de tableaux visualisables gratuitement (pour les 3 premiers) ou téléchargeables pour un montant unitaire de 19,90 euros TTC (pour l'ensemble des 10 tableaux). Le format des tableaux s'appuie sur les modèles conseillés dans la recommandation de l'Autorité des Marchés Financiers (AMF) du 22 décembre 2008.
2. Acceptation des conditions d'utilisation
En accédant à ce site, vous vous engagez à respecter les présentes conditions d'utilisation et les informations d'ordre juridique ci-après.
3. Obligation d'identification
Pour accéder aux diverses informations disponibles en téléchargement, vous devez au préalable vous identifier. Les informations communiquées sur ce site peuvent être visualisées à titre gratuit ou téléchargées à titre payant. Vous vous engagez à ne pas choisir d'identifiant portant atteinte aux droits de tiers et plus particulièrement au droit au nom, au droit des marques et à l'ordre public. Vous êtes responsable de la conservation du caractère confidentiel de votre mot de passe et des actions qui sont effectuées sous votre nom de compte. Les données d'inscriptions renseignées lors de la création d'un identifiant sur le site sont traitées dans le respect des principes de protection des données personnelles. Pour autant que le site comporte la possibilité d'entrer des données personnelles ou professionnelles (adresses d'e-mail, noms, adresses), la divulgation de ces données ne pourrait avoir lieu qu'avec votre accord.
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5. Exclusion de garantie
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